PROCEDE DE DETERMINATION DE PANNE POUR UN ENSEMBLE DE CAPTEURS
Brevet européen · EP4200580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200580
- Numéro de demande
- EP21769767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2008635 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051469 16.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043629 03.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
LE GONIDEC, Serge
27207 VERNON CEDEX, FR
REMY, Antoine
27207 VERNON CEDEX, FR
TREANGLE, Clément
27207 VERNON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.