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Brevet européen · EP4200588 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4200588
Numéro de demande
EP21782790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
GB 202013185 24.08.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/052152 19.08.2021
Publication PCT
WO2022/043664 03.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

MUNRO, Nicholas

Chester, CH2 3QT, GB

D'AMONE, Gabriele

London SW7, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.