BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4200656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200656
- Numéro de demande
- EP21762472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 3/00 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2020/110567 21.08.2020EP 20202021 15.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072811 17.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038122 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
DENG, Lan
5656 AE Eindhoven, NL
WANG, Li
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.