KRAFTRÜCKKOPPLUNGSSYSTEM FÜR HUBSCHRAUBER
Brevet européen · EP4200686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200686
- Numéro de demande
- EP21786538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05D 1/495 (2024.01)G05D 1/82 (2024.01)G05D 105/22 (2024.01)G05D 109/25 (2024.01)B64C 13/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 202013135 21.08.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052186 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038384 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
HILL, Jason
Rugeley, Staffordshire WS15 1UZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.