ERZEUGUNG EINES MASCHINENLERNMODELLS
Brevet européen · EP4200735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200735
- Numéro de demande
- EP20761904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057790 19.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/038397 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
8-1615 Rue Grenet, Saint-Laurent, QC H4L 2R6, CA
8-1615 Rue Grenet, Saint-Laurent, Québec H4L 2R6, CA
Laval, Québec H7W 2Y1, CA
Dam w Farez Tripoli, 1300, LB
Inventeur
Pierrefonds, Québec H8Z 3G4, CA
Québec H3P 1B8, CA
Saint-Laurent, Québec H4L 2R6, CA
Saint-Laurent, Québec H4L 2R6, CA
Laval, Québec H7W 2Y1, CA
Tripoli 1300, LB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.