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Brevet européen · EP4200816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200816
- Numéro de demande
- EP21857030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06V 10/10 (2022.01)G06V 10/40 (2022.01)G06T 7/00 (2017.01)A01B 79/00 (2006.01)G06V 20/10 (2022.01)A01B 69/00 (2006.01)G06V 20/56 (2022.01)
- Priorité
- AU 2020902940 18.08.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050490 25.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/036387 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
UNDERWOOD, James
Hornsby, NSW 2077, AU
MORTON, Peter
Hornsby, NSW 2077, AU
SCHEDING, Steve
Hornsby, NSW 2077, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.