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Brevet européen · EP4200821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200821
- Numéro de demande
- EP21831082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06V 10/141 (2022.01)G06V 10/26 (2022.01)G06V 40/12 (2022.01)G06V 40/13 (2022.01)G06V 40/145 (2022.01)G06F 3/041 (2006.01)H10F 39/10 (2025.01)H10K 30/65 (2023.01)H10K 59/60 (2023.01)
- Priorité
- GB 202012900 18.08.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052144 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043661 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
NATHAN, Arokia
Radlett Hertfordshire WD7 8HA, GB
BYRNE, William
Radlett Hertfordshire WD7 8BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.