INHALATORSYSTEME UND ENTSPRECHENDE VERFAHREN
Brevet européen · EP4200871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200871
- Numéro de demande
- EP21766153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G16H 20/13 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61B 5/087 (2006.01)
- Priorité
- GB 202013129 21.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073171 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038275 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 16 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
MILTON-EDWARDS, Mark
Macclesfield Cheshire SK10 26B, GB
SAFIOTI, Guilherme
611 72 Stigtomta, SE
REICH, Michael
4650442 Herzliya, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.