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Brevet européen · EP4200937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4200937
Numéro de demande
EP21758117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01Q 5/40 (2015.01)
H01Q 9/22 (2006.01)
H01Q 11/08 (2006.01)
H01Q 21/24 (2006.01)
H01Q 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020210511 19.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072320 10.08.2021
Publication PCT
WO2022/038002 24.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

BOLZ, Thomas

47665 Sonsbeck, DE

ENGELS, Michael Wilhelm

47804 Krefeld, DE

HILDENHAGEN, Peter

46519 Alpen, DE

JACOBS, Benno

47226 Duisburg, DE

PANNES, Frank

47057 Duisburg, DE

PODREBERSEK, Thomas

47509 Rheurd, DE

RITTWEGER, Matthias

47475 Kamp-Lintfort, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.