DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR DÉTERMINER ET UTILISER UN SURPLUS DE PUISSANCE ÉLECTRIQUE DISPONIBLE GÉNÉRÉ PAR UN GÉNÉRATEUR SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
Brevet européen · EP4200976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200976
- Numéro de demande
- EP21782772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- FR 2008557 19.08.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/000094 17.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038319 24.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 31 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 25 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
83560 Saint Julien, FR
1200 Avenue Olivier Perroy, 13790 Rousset, FR
Inventeur
83560 SAINT JULIEN, FR
13790 ROUSSET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.