DOWNLINK-KANALÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP4201095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201095
- Numéro de demande
- EP21782668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 24/10 (2009.01)
- Priorité
- US 202063092766 P 16.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075853 21.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/078720 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
KHLASS, Ahlem
91620 Nozay, FR
RATASUK, Rapeepat
Inverness, Illinois 60192, US
MANGALVEDHE, Nitin
Hoffman Estates, Illinois 60010, US
TOSKALA, Antti Anton
02180 Espoo, FI
SELVAGANAPATHY, Srinivasan
Bangalore-17 Bangalore 560017, IN
KOSKINEN, Jussi-Pekka
90420 Oulu, FI
TURTINEN, Samuli Heikki
91100 Ii, FI
UZEDA GARCIA, Luis Guilherme
91300 Massy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.