RAUCHSYSTEM

Brevet européen · EP4201235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201235
Numéro de demande
EP23155555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
28 juin 2023
Délivré
5 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
WO PCT/JP2020/007940 27.02.2020
Divisionnaire de
EP20921741
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 5 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Inventeur

YAMADA, Manabu

Tokyo, 130-8603, JP

INOUE, Yasunobu

Tokyo, 130-8603, JP

SUMII, Tateki

Tokyo, 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.