KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP4201241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201241
- Numéro de demande
- EP22213279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A41D 27/20 (2006.01)A44B 19/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021214255 13.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
HEINZEN, Katharina
86152 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.