FEDERMODUL

Brevet européen · EP4201260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201260
Numéro de demande
EP22211102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
28 juin 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47C 27/20 (2006.01)
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/05 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 27/07 (2006.01)
A47C 23/30 (2006.01)
A47C 27/05 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 31/10 (2006.01)
A47C 23/043 (2006.01)
Priorité
CN 201910990436 17.10.2019
CN 202011104739 15.10.2020
Divisionnaire de
EP20877526
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

New-Tec Integration (Xiamen) Co., Ltd.

No. 88 Zhennan 3rd Road Tongji Industrial Zone Tong'an District, Xiamen, Fujian 361100, CN

Inventeur

LENG, Luhao

XIAMEN, 361005, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.