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Brevet européen · EP4201279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201279
- Numéro de demande
- EP21880088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47K 10/16 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)D21H 27/02 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020173384 14.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037672 12.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/080349 21.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
AMANO, Yoshimi
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.