OPTISCHER TOMOGRAPH
Brevet européen · EP4201297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201297
- Numéro de demande
- EP21858272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2020/031214 19.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029914 16.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/039128 24.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
TAIRA, Kenji
Musashino-shi, Tokyo 180-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.