KRYOGENISCHES KLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP4201381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201381
Numéro de demande
EP22383002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 7/02 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
A61F 7/10 (2006.01)
Priorité
ES 202132502 U 21.12.2021
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

THALIA CAPITAL, S.L.

Cr de Barcelona Num.64 Local 6, 08302 Mataro (Barcelona), ES

Inventeur

Leon Cid, Joaquin

08301 Mataro (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.