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Brevet européen · EP4201386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201386
- Numéro de demande
- EP21858060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/535 (2006.01)A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/534 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020138218 18.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/025457 06.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/038910 24.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Takeshi
Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP
TOMITA, Mina
Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP
SHIRAKAWA, Takashi
Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.