PROPORTIONAL-DURCHFLUSSVENTIL
Brevet européen · EP4201462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201462
- Numéro de demande
- EP20957539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)H01F 7/08 (2006.01)H01F 7/121 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011106344 15.10.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/138890 24.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/077765 21.04.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
GAO, Guifeng
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
RAO, Qingchao
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
WU, Yiming
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
DENG, Xiaobin
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
WANG, Ruiqiang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
HE, Yang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
CHEN, Wenfu
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
YU, Liwei
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.