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Brevet européen · EP4201467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201467
Numéro de demande
EP23152469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2018
Publié
28 juin 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/178 (2021.01)
A61M 60/216 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
A61M 60/422 (2021.01)
A61M 60/523 (2021.01)
A61M 60/531 (2021.01)
A61M 60/538 (2021.01)
A61M 60/546 (2021.01)
A61M 60/569 (2021.01)
A61M 60/816 (2021.01)
A61M 60/857 (2021.01)
Priorité
EP 17186897 18.08.2017
Divisionnaire de
EP18756233
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

NIX, Christoph

52074 Aachen, DE

LUNZE, Katrin

52074 Aachen, DE

SIESS, Thorsten

52074 Aachen, DE

ABOULHOSN, Walid

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.