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Brevet européen · EP4201479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201479
Numéro de demande
EP20950135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
28 juin 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A61B 18/18 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
A45D 26/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
CN 202010839726 19.08.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/133896 04.12.2020
Publication PCT
WO2022/036932 24.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

DUAN, Dejin

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.