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Brevet européen · EP4201540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4201540
Numéro de demande
EP21872419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B09B 3/60 (2022.01)
B09B 3/40 (2022.01)
Priorité
JP 2020162457 28.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/034535 21.09.2021
Publication PCT
WO2022/065290 31.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

KAWAI, Kazuhiro

Tokyo 100-8332, JP

NOMA, Akira

Tokyo 100-8332, JP

FUJIKAWA, Keiji

Tokyo 100-8332, JP

OKINO, Susumu

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.