ABFALLBEHANDLUNGSSYSTEM UND ABFALLBEHANDLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4201541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201541
- Numéro de demande
- EP21872423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B09B 3/60 (2022.01)B09B 3/30 (2022.01)C02F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020162501 28.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034554 21.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/065294 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
NOMA, Akira
Tokyo 100-8332, JP
KAWAI, Kazuhiro
Tokyo 100-8332, JP
FUJIKAWA, Keiji
Tokyo 100-8332, JP
OKINO, Susumu
Tokyo 100-8332, JP
OKAMOTO, Shinichi
Tokyo 100-8332, JP
NAKAMURA, Shinji
Tokyo 100-8332, JP
SHIZUKUISHI, Kouetsu
Tokyo 100-8332, JP
UKAI, Nobuyuki
Tokyo 100-8332, JP
NAKAJIMA, Yuuji
Tokyo 100-8332, JP
NAKAGAWA, Keiichi
Tokyo 100-8332, JP
ADACHI, Haruka
Tokyo 100-8332, JP
IKE, Takashi
Tokyo 100-8332, JP
NAKAGAWA, Yosuke
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.