THERMISCHE PROZESSFÜHRUNG
Brevet européen · EP4201648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201648
- Numéro de demande
- EP22216207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/386 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 50/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102021134379 22.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
NEFF, Martin
78730 Lauterbach, DE
STEFFEN, Kevin
72280 Dornstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.