FAHRZEUG
Brevet européen · EP4201720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201720
- Numéro de demande
- EP22213425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021207433 21.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Osawa, Kensuke
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Takata, Kazunari
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Yasuda, Atsushi
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Yoshida, Masahiro
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Higashiyama, Kenta
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Kamada, Kensuke
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Umekita, Seiji
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Miyake, Yasuo
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.