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Brevet européen · EP4201803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201803
- Numéro de demande
- EP22215886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B63H 21/17 (2006.01)B63H 20/00 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)B63H 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021134418 22.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
Spengler, Anton
82234 Wessling, DE
Heller, Johannes
82234 Weßling, DE
Despineux, Frank
82234 Weßling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.