EISSCHUTZSYSTEM FÜR EIN FLUGZEUG
Brevet européen · EP4201815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201815
- Numéro de demande
- EP22216679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64D 15/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202117646060 27.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
ZIEBART, John Alexander
CHICAGO, 60606-2016, US
SILVA, Douglas James
CHICAGO, 60606-2016, US
EL-GABALAWY, Hosam E.
CHICAGO, 60606-2016, US
LARACUENTE-COLON, Luis Antonio
CHICAGO, 60606-2016, US
CALL, Camron Ravell
CHICAGO, 60606-2016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.