GEPÄCKABLAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4201818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201818
- Numéro de demande
- EP21858067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B64F 1/36 (2024.01)G06F 3/0346 (2013.01)G06F 3/0481 (2022.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020139525 20.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/025785 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/038918 24.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
TSUJIMOTO, Kazushi
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
ISOMURA, Takuya
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
OI, Takashi
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.