PRÜFGERÄT
Brevet européen · EP4201879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4201879
- Numéro de demande
- EP21857989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C01B 13/10 (2006.01)H01J 65/00 (2006.01)C02F 1/32 (2023.01)G01N 21/63 (2006.01)G01N 27/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020139351 20.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017324 06.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/038837 24.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
NIEDA, Yoshiaki
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
MASUDA, Yuichi
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
YAHATA, Masahito
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
KATAOKA, Tatsuya
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.