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Brevet européen · EP4202104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202104
- Numéro de demande
- EP22204773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 39/02 (2006.01)D06F 39/12 (2006.01)D06F 34/28 (2020.01)
- Priorité
- TR 202121167 27.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
KARACA, SEMA
34445 Istanbul, TR
GULDUR, EMIR
34445 Istanbul, TR
SEVLI, ATILLA
34445 Istanbul, TR
YALCIN, CAGDAS
34445 Istanbul, TR
CETINKAYA, HUSEYIN
34445 Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.