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Brevet européen · EP4202202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202202
- Numéro de demande
- EP21956965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)B62D 61/10 (2006.01)B60K 13/02 (2006.01)F02M 35/04 (2006.01)F02M 35/16 (2006.01)B62D 23/00 (2006.01)B62D 21/18 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)B60K 11/06 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2021/121820 29.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/050192 06.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Hangzhou Zhejiang 311100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.