ROTATIONSMASCHINE
Brevet européen · EP4202230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202230
- Numéro de demande
- EP21874957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04D 17/10 (2006.01)F04D 25/02 (2006.01)F04D 29/056 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)F02B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020165541 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030267 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/070654 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 16 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
YAMASHITA, Masato
Tokyo 100-8332, JP
TEZUKA, Taiji
Tokyo 100-8332, JP
YAGI, Kenji
Tokyo 100-8332, JP
IWASA, Yukihiro
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
ITO, Yoshikazu
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
KANAZAWA, Shingo
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.