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Brevet européen · EP4202256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202256
Numéro de demande
EP22210386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/00 (2006.01)
B60K 17/08 (2006.01)
F16H 37/02 (2006.01)
F16H 47/02 (2006.01)
F16H 47/04 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 63/30 (2006.01)
B60K 17/28 (2006.01)
B60K 17/35 (2006.01)
B60K 17/346 (2006.01)
F16H 37/04 (2006.01)
F16H 37/08 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
Priorité
JP 2021210922 24.12.2021
JP 2021210923 24.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

2-47, Shikitsuhigashi 1-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, JP

Inventeur

JINNAI, Atsushi

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

HOKEGUCHI, Takuma

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

NISHIJIMA, Yosui

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

IWASE, Ryoma

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

TANAKA, Tomoyuki

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

MORINAGA, Keitaro

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

AIKAWA, Hiroyuki

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

NAGANO, Satoru

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

HAYAMI, Atsuro

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

TSUCHIDA, Tomonari

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

MATSUO, Takahiro

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.