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Brevet européen · EP4202259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202259
- Numéro de demande
- EP22210385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 37/02 (2006.01)B60K 17/08 (2006.01)F16H 47/02 (2006.01)F16H 47/04 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 37/04 (2006.01)B60K 25/06 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)B60K 17/28 (2006.01)B60K 17/344 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021210105 24.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
TSUCHIDA, Tomonari
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
IWASE, Ryoma
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
TANAKA, Tomoyuki
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
MATSUO, Takahiro
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
AIKAWA, Hiroyuki
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.