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Brevet européen · EP4202265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202265
- Numéro de demande
- EP21861308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F04B 27/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020140995 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030007 17.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/044880 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
KANZAKI, Toshinori
Tokyo 105-8587, JP
TAKAHASHI, Wataru
Tokyo 105-8587, JP
HAYAMA, Masahiro
Tokyo 105-8587, JP
FUKUDOME, Kohei
Tokyo 105-8587, JP
SHIRAFUJI, Keigo
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.