VERBRENNUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4202297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202297
Numéro de demande
EP21216323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F23C 6/04 (2006.01)
F23G 7/06 (2006.01)
F23J 15/02 (2006.01)
F23N 1/02 (2006.01)
F23N 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide, société anonyme pour l'Étude et l'Exploitation des procédés Georges Claude

75 quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

PAUBEL, Xavier

78350 Les Loges-En-Josas, FR

BA, Abou

78350 Les Loges-En-Josas, FR

RHEKER, Frank

47805 Krefeld, DE

KEPINSKI, Laurent

60-476 POZNAN, PL

AMIRAT, Mohand

78350 Les Loges-en-Josas, FR

SENECHAL, Jean-Baptiste

78350 Les Loges-En-Josas, FR

JUMA. Sarah

92227 Bagneux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.