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Brevet européen · EP4202305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202305
Numéro de demande
EP22188613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F23R 3/14 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/34 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
Priorité
IN 202111059707 21.12.2021
US 202217682373 28.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 Neumann Way, Evendale, OH 45215, US

Inventeur

VUKANTI, Perumallu

Schenectady, NY 12345, US

NAIK, Pradeep

Schenectady, NY 12345, US

COOPER, Clayton

Schenectady, NY 12345, US

BENJAMIN, Michael

Schenectady, NY 12345, US

BUCARO, Michael

Schenectady, NY 12345, US

GIRIDHARAN, Manampathy

Schenectady, NY 12345, US

VISE, Steven

Schenectady, NY 12345, US

PATRA, Ajoy

Schenectady, NY 12345, US

SINGH, Saket

Schenectady, NY 12345, US

CHIRANTHAN, R. Narasimha

Schenectady, NY 12345, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.