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Brevet européen · EP4202329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202329
Numéro de demande
EP23152662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2018
Publié
28 juin 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
E05F 15/619 (2015.01)
Priorité
KR 20170052455 24.04.2017
Divisionnaire de
EP18790064
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

LEE, Heejun

Seoul, KR

KIM, Dongjeong

Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.