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Brevet européen · EP4202389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202389
Numéro de demande
EP21866471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01L 1/25 (2006.01)
G01N 23/2055 (2018.01)
G01L 5/00 (2006.01)
G01N 23/20008 (2018.01)
G01N 23/205 (2018.01)
Priorité
JP 2020152007 10.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/030153 18.08.2021
Publication PCT
WO2022/054511 17.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

ADACHI, Hitomi

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

MATSUDA, Mariko

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

YAKURA, Ryota

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

KABUTOMORI, Tatsuhiko

Takasago-shi, Hyogo 676-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.