PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DÉTECTION D'APPAREILS ÉLECTRONIQUES

Brevet européen · EP4202471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202471
Numéro de demande
EP22215030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01S 7/02 (2006.01)
G01S 7/35 (2006.01)
G01S 7/41 (2006.01)
G01S 13/04 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
G01R 29/06 (2006.01)
Priorité
FR 2114354 23.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 17 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 17.10.2024

  4. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Université de Montpellier

UNIVERSITE DE MONTPELLIER

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, Rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

RAOULT, Jérémy

34090 MONTPELLIER, FR

MARTORELL, Alexandre

92622 Gennevilliers Cedex, FR

BERTAUX, Thomas

92622 Gennevilliers Cedex, FR

PICON, Thomas

92622 Gennevilliers Cedex, FR

GREZES, Alain

92622 Gennevilliers Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.