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Brevet européen · EP4202681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202681
Numéro de demande
EP23157545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2016
Publié
28 juin 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 67/12 (2022.01)
Priorité
US 201562241028 P 13.10.2015
US 201562240742 P 13.10.2015
US 201662348770 P 10.06.2016
US 201662354683 P 24.06.2016
US 201662354799 P 26.06.2016
US 201662406932 P 11.10.2016
Divisionnaire de
EP16798807
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Schneider Electric Industries SAS

35 Rue Joseph Monier, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

WILHELM, Philippe

Andover, MA 01810, US

MERRILL, Harriman

Andover, MA 01810, US

ALFANO, Eric

Andover, MA 01810, US

MEHMEDAGIC, Alen

Andover, MA 01810, US

KLING, Andrew Lee David

Salem, MA 01970, US

DOGGETT, David

Andover, MA 01810, US

VALLALA, Vijay

Andover, MA 01810, US

NAPPEY, Philippe

38000 Grenoble, FR

CHAUVET, Antonio

06160 Juan Les Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.