ENDGERÄTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4202686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202686
- Numéro de demande
- EP21858008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06F 11/14 (2026.01)G06F 1/28 (2006.01)G06F 1/30 (2006.01)G06F 3/06 (2006.01)G06F 13/10 (2006.01)G06F 11/20 (2006.01)G06F 13/16 (2006.01)G06F 11/00 (2006.01)G06F 11/30 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020138188 18.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020896 01.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/038857 24.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
KOJIMA Osamu
Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP
NARAOKA Jun
Musashino-shi, Tokyo 180-8750, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.