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Brevet européen · EP4202695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202695
- Numéro de demande
- EP22208765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 12/0862 (2016.01)
- Priorité
- US 202117561831 24.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Sha, Swaraj
Bangalore, Karnataka 560035, IN
Nori, Anant Vithal
Bangalore 560103, IN
Subramoney, Sreenivas
Bangalore 560103, IN
Shwartsman, Stanislav
Haifa 35849, IL
Kryukov, Pavel I
Moscow 121614, RU
Rappoport, Lihu
Haifa 34657, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.