PROCÉDÉ DE LECTURE DE L'ÉTAT DE SPIN D'UN SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE LA FIDÉLITÉ ASSOCIÉ

Brevet européen · EP4202793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202793
Numéro de demande
EP21216232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
G06N 10/70 (2022.01)
Priorité
FR 2014084 23.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

MORTEMOUSQUE, Pierre-André

38054 Grenoble Cedex 09, FR

JADOT, Baptiste

38000 Grenoble, FR

MEUNIER, Tristan

38000 Grenoble, FR

URDAMPILLETA, Matias

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.