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Brevet européen · EP4202800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4202800
Numéro de demande
EP20954193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
28 juin 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06N 3/0475 (2023.01)
G06N 3/0455 (2023.01)
G06N 3/047 (2023.01)
H04L 9/40 (2022.01)
G06N 3/088 (2023.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/035623 18.09.2020
Publication PCT
WO2022/059208 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

YAMANAKA, Yuki

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.