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Brevet européen · EP4202856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4202856
- Numéro de demande
- EP22213828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/24 (2022.01)G06K 7/10 (2006.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06V 10/774 (2022.01)G06V 10/778 (2022.01)G06V 10/82 (2022.01)G06V 20/68 (2022.01)G06K 7/14 (2006.01)G06N 3/084 (2023.01)G06V 10/10 (2022.01)B23K 26/18 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)G06N 3/02 (2006.01)G06N 3/09 (2023.01)
- Priorité
- EP 21216812 22.12.2021EP 21216923 22.12.2021EP 22156217 10.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51373 Leverkusen, DE
Inventeur
Schaefer, Dirk
50171 Kerpen, DE
Hoetter, Benjamin
50939 Köln, DE
Fischer, Gregor
51491 Overath, DE
Ruelberg, Klaus
53332 Bornheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.