PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN GUIDE D'ÉCOULEMENT POUR RÉACTEUR ÉLECTROCHIMIQUE

Brevet européen · EP4203118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4203118
Numéro de demande
EP22215506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/0258 (2016.01)
H01M 8/0204 (2016.01)
H01M 8/0286 (2016.01)
B41C 1/00 (2006.01)
B29C 64/40 (2017.01)
H01M 8/10 (2016.01)
Priorité
FR 2114408 23.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 3 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Commissariat à l'énergie atomique, et aux énergies alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25 rue Leblanc, 75015 Paris, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

VINCENT, Rémi

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

TREMBLAY, Denis

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.