BÜRSTENLOSER MOTOR
Brevet européen · EP4203260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4203260
- Numéro de demande
- EP21858124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/46 (2006.01)H02K 1/16 (2006.01)H02K 3/34 (2006.01)H02K 3/32 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020139816 21.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027672 27.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/038975 24.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
TORIYAMA,Keisuke
Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP
OHORI,Ryo
Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.