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Brevet européen · EP4203501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4203501
Numéro de demande
EP22843989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2022
Publié
28 juin 2023
Délivré
4 déc. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
Priorité
CN 202111307435 05.11.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/113159 17.08.2022
Publication PCT
WO2023/077908 11.05.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

YEH, Chienfeng

Beijing 100095, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.