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Brevet européen · EP4203564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4203564
- Numéro de demande
- EP22207810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 41/5025 (2022.01)H04W 52/02 (2009.01)H04L 12/12 (2006.01)H04L 41/0893 (2022.01)H04L 41/0897 (2022.01)H04L 67/1008 (2022.01)H04L 67/60 (2022.01)
- Priorité
- US 202117559254 22.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
RAMANATHAN, Palaniappan
560097 Bengaluru, IN
RAMIA, Kannan Babu
560037 Bangalore, IN
S, Deepak
560087 Bangalore, IN
DHANDHALYA, Bhavik
364002 Bhavnagar, IN
OLIVER, Neal Conrad
Portland, 97229, US
GUIM BERNAT, Francesc
08036 Barcelona, ES
METSCH, Thijs
50321 Bruehl, DE
VERRALL, Timothy
Pleasant Hill, 94523, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.